Déposée le 26 octobre 2011 par monsieur Regnault de Maulmin Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « MONCOMTEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est monsieur Regnault de Maulmin Jean-François domicilié(e) 68 bd Berthier - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Regnault de Maulmin Jean-François domicilié(e) 68 bd Berthier - 75017 - PARIS - France.
La marque MONCOMTEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCOMTEBON est expirée depuis le 26 octobre 2021.
M. Regnault de Maulmin Jean-François - 68 bd Berthier - 75017 - PARIS - France
M. Regnault de Maulmin Jean-François - 68 bd Berthier - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614551 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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