Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR
REGNAULT Claude

Numéro de dépôt :
98767092
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR

Déposée le 31 décembre 1998 par REGNAULT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est REGNAULT Claude, domicilié(e) 5 RESIDENCE DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNAULT Claude - France.

La marque FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SAVEUR REGION TYPICAL FRENCH SAVOUR est expirée depuis le 31 décembre 2008.

REGNAULT Claude a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Café , SOLEIL DE MIDI


REGNAULT Claude - 5 RESIDENCE DES CANDEILLERES, 31140 MONTBERON - France


REGNAULT Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Conserves de fruit, légumes, poissons, et viande Fromages - beurre Foie (pâtés) Fruits conservés cuits, dans l'alcool gelées de fruits et confitures de fruits et légumes. Huiles comestibles, jambon, légumes conservés Marmelades, huile d'olive comestible, poisson conservé Potages, salaisons, sardine saucisses, saucissons, saumon thon, tranches de fruits, tripes truffes conservés, viande conservée, zeste de fruits, beurre, boudin, caviar charcuterie, choucroute concentrés de bouillons confits de fruits Congelés de fruits, de poissons et viande Pâtes alimentaire, glaces alimentaires assaisonnements, vinaigre, bonbons boissons à base de cacao, café, chocolat, brioches, café, cacao, thé, café vert, caramel (bonbon) confiserie, crème glacée, crêpes, sel de cuisine, épices gâteaux, gaufre, lait, macarons pâtisserie, mayonnaise, moutarde, nouille, pain, pain d'épice, pâtés à la viande Petits fours, petits pains, poivre, poudings, réglisse, sorbets, sucre, sucreries, tartes, vinaigres. Pain, pâtisserie Fruits frais, légumes frais Transmission d'informations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.