MOTO JA “ 10 ” SAINTE SAVINE
Présentation de la marque MOTO JA “ 10 ” SAINTE SAVINE
Déposée le 28 juin 2004 par REGNAULT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO JA “ 10 ” SAINTE SAVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOTO JA “ 10 ” SAINTE SAVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTO JA “ 10 ” SAINTE SAVINE est expirée depuis le 28 juin 2024.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2014 n°2562745 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-06-28