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Marques déposées par REGNAULD-FABRE Bernard
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REGNAULD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGNAULD
REGNAULD-FABRE Bernard, Auguste, Albert, Marie, Joseph, 2, rue Camille-Berruyer, 44000 NANTES.

Numéro de dépôt :
1232526
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1993

Présentation de la marque REGNAULD

Déposée le 7 avril 1983 par REGNAULD-FABRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGNAULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGNAULD-FABRE Bernard, Auguste, Albert, Marie, Joseph, 2, rue Camille-Berruyer, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, - France.

La marque REGNAULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGNAULD est expirée depuis le 7 avril 1993.


REGNAULD-FABRE Bernard, Auguste, Albert, Marie, Joseph, 2, rue Camille-Berruyer, 44000 NANTES. - France


CABINET MALEMONT, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Prothèses; prothèses chirurgicales et en particulier prothèses articulaires.