Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREIZE
M. REGNAULD Alban

Numéro de dépôt :
95581503
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque TREIZE

Déposée le 19 juillet 1995 par monsieur REGNAULD Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est monsieur REGNAULD Alban domicilié(e) 9 rue Agnès Sorel, 18500 MEHUN SUR YEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGNAULD Alban - France.

La marque TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREIZE est expirée depuis le 19 juillet 2005.


M. REGNAULD Alban - 9 rue Agnès Sorel, 18500 MEHUN SUR YEVRE - France


M. REGNAULD Alban - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Formation musicale (groupe de rock)