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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGMA
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DATAFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAFILM
REGMA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1334453
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque DATAFILM

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) REGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGMA domicilié(e) 25, Quai Paul Doumer, 92408 COURBEVOIE. - France.

La marque DATAFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAFILM est expirée depuis le 11 décembre 1995.

REGMA a également déposé les autres marques suivantes : DATAPRISM , REGMAPHANE , DATAFICHE , STABIPHANE , REPROWARE , REGMA GRAPHICS , REGMAFILE , REGMALUX , RETROPHANE


REGMA, (Société Anonyme) - 25, Quai Paul Doumer, 92408 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et, en particulier, lecteurs reproducteurs de microfilms.