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Marques déposées par Règles Élémentaires
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REGLES ELEMENTAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGLES ELEMENTAIRES
Règles Élémentaires

Numéro de dépôt :
4440608
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
REGLES ELEMENTAIRES de Règles Élémentaires

Présentation de la marque REGLES ELEMENTAIRES

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par Règles Élémentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGLES ELEMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Règles Élémentaires domicilié(e) 32 Bd Ornano - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Règles Élémentaires, Madame Tara Heuzé domicilié(e) 74 avenue Denfert-Rochereau - 75014 - Paris - France.

La marque REGLES ELEMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGLES ELEMENTAIRES arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Règles Élémentaires - 32 Bd Ornano - 75018 - Paris - France


Règles Élémentaires, Madame Tara Heuzé - 74 avenue Denfert-Rochereau - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;

Éducation.