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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGL'ARTECH
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REGL ARTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGL ARTECH
REGL'ARTECH, SARL

Numéro de dépôt :
3728618
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2020
REGL ARTECH de REGL\'ARTECH

Présentation de la marque REGL ARTECH

Déposée par voie électronique le 8 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGL'ARTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGL ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGL'ARTECH domicilié(e) 15 RUE MAIZIERE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 846 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGL'ARTECH domicilié(e) 15 RUE MAIZIERE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque REGL ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGL ARTECH est expirée depuis le 8 avril 2020.


REGL'ARTECH, SARL - 15 RUE MAIZIERE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 483846697


REGL'ARTECH - 15 RUE MAIZIERE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; Constructions métalliques ;

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Rénovation de vêtements ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.