Déposée le 19 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REGITIM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER LIBRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SOLS EN RETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REGITIM domicilié(e) 60 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 44100 - NANTES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER LIBRE domicilié(e) 5 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGITIM domicilié(e) 60 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 44100 - NANTES - France.
La marque SOLS EN RETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLS EN RETZ est expirée depuis le 19 janvier 2021.
REGITIM a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUMENT BREIZH
REGITIM, EURL - 60 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 44100 - NANTES - France
QUARTIER LIBRE, SARL - 5 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 44000 - NANTES - France
REGITIM - 60 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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