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Marques déposées par Registres Le Dauphin
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Registres Le Dauphin, Anciens Etablissements Dumolard, Morel & Cie

Numéro de dépôt :
948448
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1976 par Registres Le Dauphin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Registres Le Dauphin, Anciens Etablissements Dumolard, Morel & Cie domicilié(e) (soc. an.), 27, rue George-Sand, Voiron (Isère). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948448.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 1986.

Registres Le Dauphin a également déposé les autres marques suivantes : XD PAYE , LE DAUPHIN , DAUPHINETTE , DAUPHIMECA , ENCOCHE VR , (Marque figurative) , DAUPHINBLOC , RAPID CENTRAL , LE DAUPHIN , AUX DAUPHINS


Registres Le Dauphin, Anciens Etablissements Dumolard, Morel & Cie - (soc. an.), 27, rue George-Sand, Voiron (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

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