Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETS. DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1345557
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1996
Marque figurative de REGISTRES LE DAUPHIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1986 par REGISTRES LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETS. DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), domicilié(e) 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 1996.

REGISTRES LE DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : XD PAYE , LE DAUPHIN , DAUPHINETTE , DAUPHIMECA , ENCOCHE VR , DAUPHINBLOC , (Marque figurative) , RAPID CENTRAL , LE DAUPHIN , AUX DAUPHINS


REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETS. DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.) - 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

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