Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGISTRES LE DAUPHIN

Numéro de dépôt :
1004404
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1976 par REGISTRES LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRES LE DAUPHIN domicilié(e) - Anciens Etablissements DUMOLARD, MOREL & Cie (S.A.) 27, rue George Sand 38508 VOIRON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004404.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 1986.

REGISTRES LE DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : XD PAYE , LE DAUPHIN , DAUPHINETTE , DAUPHIMECA , ENCOCHE VR , (Marque figurative) , DAUPHINBLOC , (Marque figurative) , RAPID CENTRAL , LE DAUPHIN


REGISTRES LE DAUPHIN - - Anciens Etablissements DUMOLARD, MOREL & Cie (S.A.) 27, rue George Sand 38508 VOIRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Tous registres, tant à feuillets fixes qu'à feuillets mobiles, brochures, piqres manifolds, classeurs, blocs-notes et tous articles de papeterie.