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Marques déposées par REGISTRES LE DAUPHIN
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ENSEMBLE MINI 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE MINI 4
REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), 27, rue George Sand, 38506 VOIRON.

Numéro de dépôt :
1217691
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque ENSEMBLE MINI 4

Déposée le 29 octobre 1982 par REGISTRES LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE MINI 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), 27, rue George Sand, 38506 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque ENSEMBLE MINI 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE MINI 4 est expirée depuis le 29 octobre 1992.

REGISTRES LE DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : XD PAYE , LE DAUPHIN , DAUPHINETTE , DAUPHIMECA , ENCOCHE VR , (Marque figurative) , DAUPHINBLOC , (Marque figurative) , RAPID CENTRAL , LE DAUPHIN


REGISTRES LE DAUPHIN, ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), 27, rue George Sand, 38506 VOIRON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Livres de paye, fiches de paye et de manière plus générale tous imprimés de comptabilité.