Registre National des Ostéopathes Animaliers (RNOA)
Numéro de dépôt :
4563038
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Présentation de la marque RNOA REGISTRE NATIONAL DES OSTEOPATHES ANIMALIERS
Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Registre National des Ostéopathes Animaliers (RNOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RNOA REGISTRE NATIONAL DES OSTEOPATHES ANIMALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est Registre National des Ostéopathes Animaliers (RNOA) domicilié(e) le Manoir Fleuri - 63140 - Chatel guyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RNOA, Monsieur David FUTAULLY domicilié(e) Rte de Chazeron - 63140 - Chatel guyon - France.
La marque RNOA REGISTRE NATIONAL DES OSTEOPATHES ANIMALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNOA REGISTRE NATIONAL DES OSTEOPATHES ANIMALIERS arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.
Registre National des Ostéopathes Animaliers (RNOA) - le Manoir Fleuri - 63140 - Chatel guyon - France
RNOA, Monsieur David FUTAULLY - Rte de Chazeron - 63140 - Chatel guyon - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Etude statistique , Recherche scientifique ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; Services vétérinaires.
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