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Marques déposées par l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE
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ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE
REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4111906
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
ROF PORTER L\'AVENIR DE L\'OSTÉOPATHIE de REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE

Présentation de la marque ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE

Déposée le 13 août 2014 par l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 404 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROF PORTER L'AVENIR DE L'OSTÉOPATHIE est expirée depuis le 13 août 2024.

REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE , Référentiel d'Activités et de Compétences en Ostéopathie (RCO-RACO)


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE, Association Loi 1901 - 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France - SIREN 352404214


REGISTRE DES OSTEOPATHES DE FRANCE - 8 Rue Thalès - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.