NESSFAN
Présentation de la marque NESSFAN
Déposée le 19 novembre 2001 par monsieur Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESSFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NESSFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESSFAN est expirée depuis le 19 novembre 2011.
Régis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428711 - Publication au BOPI 2006-02-22
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442360 - Publication au BOPI 2006-10-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52