Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'orée de Giverny
M. Regis WERTH

Numéro de dépôt :
4014546
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
L\'orée de Giverny de Regis WERTH

Présentation de la marque L'orée de Giverny

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur Regis WERTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'orée de Giverny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Regis WERTH domicilié(e) 17 rue de l'eau - 78270 - Limetz-Villez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Regis WERTH domicilié(e) 17 rue de l'eau - 78270 - Limetz-Villez - France.

La marque L'orée de Giverny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'orée de Giverny est expirée depuis le 24 juin 2023.


M. Regis WERTH - 17 rue de l'eau - 78270 - Limetz-Villez - France


M. Regis WERTH - 17 rue de l'eau - 78270 - Limetz-Villez - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.