Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL
Monsieur Régis Simonnet

Numéro de dépôt :
4499342
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL de Régis Simonnet

Présentation de la marque RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par monsieur Régis Simonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Régis Simonnet domicilié(e) 31 Parc du Golf - 13593 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis Simonnet domicilié(e) 31 Parc du Golf - 13593 - AIX en PRVENCE - France.

La marque RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPECT TOLERANCE VIVRE BIEN CITOYEN DEVOIRS DROITS HANDICAP ENSEMBLE MAL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.


Monsieur Régis Simonnet - 31 Parc du Golf - 13593 - Aix en Provence - France


Monsieur Régis Simonnet - 31 Parc du Golf - 13593 - AIX en PRVENCE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.