PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat
Présentation de la marque PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat
Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par monsieur régis saulnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJ'ECO RENOVATION La rénovation écologique de l'habitat est expirée depuis le 18 mars 2024.
régis saulnier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28