Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bien identifié
M. Régis Roussel

Numéro de dépôt :
4025701
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
Bien identifié de Régis Roussel

Présentation de la marque Bien identifié

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur Régis Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bien identifié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Régis Roussel domicilié(e) 25 Boulevard Raymond Parpaillon - 85600 - Montaigu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis Roussel domicilié(e) 25 Boulevard Raymond Parpaillon - 85600 - Montaigu - France.

La marque Bien identifié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien identifié est expirée depuis le 7 août 2023.

Régis Roussel a également déposé les autres marques suivantes : EPI STORE


M. Régis Roussel - 25 Boulevard Raymond Parpaillon - 85600 - Montaigu - France


M. Régis Roussel - 25 Boulevard Raymond Parpaillon - 85600 - Montaigu - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.