Déposée le 27 mars 2002 par Régis ROQUETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « FEROTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est Régis ROQUETA domicilié(e) Les Bonfillous,13100 ST MARC JAUMEGARDE - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis ROQUETA domicilié(e) Les Bonfillous,13100 ST MARC JAUMEGARDE - 13100 - France.
La marque FEROTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROTA est expirée depuis le 27 mars 2012.
Régis ROQUETA - Les Bonfillous,13100 ST MARC JAUMEGARDE - 13100 - France
Régis ROQUETA - Les Bonfillous,13100 ST MARC JAUMEGARDE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cycles (vélos route - V.T.T. - ville - enfants) . Vêtements, chaussures, chapellerie (vêtements cyclistes) Jeux, jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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