Déposée le 18 août 2012 par monsieur regis rombi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ART SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est monsieur regis rombi domicilié(e) villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. regis rombi domicilié(e) villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France.
La marque ART SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SEASON est expirée depuis le 18 août 2022.
regis rombi a également déposé les autres marques suivantes : inside by design
M. regis rombi - villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France
M. regis rombi - villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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