Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART SEASON
M. regis rombi

Numéro de dépôt :
3940956
Date de dépôt :
18/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/08/2022
ART SEASON de regis rombi

Présentation de la marque ART SEASON

Déposée le 18 août 2012 par monsieur regis rombi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur regis rombi domicilié(e) villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. regis rombi domicilié(e) villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France.

La marque ART SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SEASON est expirée depuis le 18 août 2022.

regis rombi a également déposé les autres marques suivantes : inside by design


M. regis rombi - villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France


M. regis rombi - villa la bergerie, les lisieres de st-tropez - 83580 - gassin - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.