Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuisi-Bas
M. régis rauber

Numéro de dépôt :
3896568
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
Cuisi-Bas de régis rauber

Présentation de la marque Cuisi-Bas

Déposée le 13 février 2012 par monsieur régis rauber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cuisi-Bas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur régis rauber domicilié(e) 178 rue de charlieu - 42300 - roanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. régis rauber domicilié(e) 178 rue de charlieu - 42300 - roanne - France.

La marque Cuisi-Bas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisi-Bas est expirée depuis le 13 février 2022.


M. régis rauber - 178 rue de charlieu - 42300 - roanne - France


M. régis rauber - 178 rue de charlieu - 42300 - roanne - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589020 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; sièges ; vaisseliers ; meubles notament de cuisine.