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Marques déposées par Régis RASSOULI
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La Rose des Vents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rose des Vents
Régis RASSOULI

Numéro de dépôt :
97702530
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque La Rose des Vents

Déposée le 3 novembre 1997 par Régis RASSOULI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rose des Vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est Régis RASSOULI, domicilié(e) 49, rue Poullic Al Lor, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque La Rose des Vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rose des Vents est expirée depuis le 3 novembre 2007.

Régis RASSOULI a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD COMME LA BREIZH , CHAUD COMME LA BREIZH ! , Lieux insolites


Régis RASSOULI - 49, rue Poullic Al Lor, 29200 BREST - France


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); literie (à l'exception du linge); objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; couvertures de lit ou de table; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).