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Marques déposées par monsieur Régis POTARD
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Toro Tinto
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toro Tinto
Monsieur Régis POTARD

Numéro de dépôt :
3233545
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
Toro Tinto de Régis POTARD

Présentation de la marque Toro Tinto

Déposée le 27 juin 2003 par monsieur Régis POTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toro Tinto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est monsieur Régis POTARD domicilié(e) 2 rue du Chateau,31410 LONGAGES - 31410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis POTARD domicilié(e) 2 rue du Chateau,31410 LONGAGES - 31410 - France.

La marque Toro Tinto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toro Tinto est expirée depuis le 27 juin 2013.


Monsieur Régis POTARD - 2 rue du Chateau,31410 LONGAGES - 31410 - France


Monsieur Régis POTARD - 2 rue du Chateau,31410 LONGAGES - 31410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; sacs à main, à dos ; sacs de voyages, de plage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de sport ; sous-vêtements. Rubans et lacets ; boutons ; attaches ou fermetures pour vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.