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Marques déposées par monsieur Régis PEUGNIEZ
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TERRA VERDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA VERDE
M. Régis PEUGNIEZ

Numéro de dépôt :
3134756
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
TERRA VERDE de Régis PEUGNIEZ

Présentation de la marque TERRA VERDE

Déposée le 3 décembre 2001 par monsieur Régis PEUGNIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est monsieur Régis PEUGNIEZ domicilié(e) 6 rue André Colle de buf, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis PEUGNIEZ - France.

La marque TERRA VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VERDE est expirée depuis le 3 décembre 2011.


M. Régis PEUGNIEZ - 6 rue André Colle de buf, 75016 PARIS - France


M. Régis PEUGNIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Réservation de places de voyages Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de sorties sportives et culturelles. Organisation de circuits touristiques visant à promouvoir le patrimoine architectural et culturel, et d'une manière plus générale les richesses du terroir. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.