Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN VERT DU DECOR
M. Régis PERRIER

Numéro de dépôt :
3938355
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
EN VERT DU DECOR de Régis PERRIER

Présentation de la marque EN VERT DU DECOR

Déposée le 1 août 2012 par monsieur Régis PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EN VERT DU DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Régis PERRIER domicilié(e) Quartier Campchestève, Chemin de l'herbe de Lune - 30210 - COLLIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis PERRIER domicilié(e) Quartier Campchestève, Rue de l'herbe de lune - 30210 - COLLIAS - France.

La marque EN VERT DU DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN VERT DU DECOR est expirée depuis le 1 août 2022.


M. Régis PERRIER - Quartier Campchestève, Chemin de l'herbe de Lune - 30210 - COLLIAS - France


M. Régis PERRIER - Quartier Campchestève, Rue de l'herbe de lune - 30210 - COLLIAS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.