Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Maisons éco & logiques
Numéro de dépôt :
3623554
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2019
Présentation de la marque Les Maisons éco & logiques
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par Régis PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Maisons éco & logiques »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Maisons éco & logiques est expirée depuis le 20 janvier 2019.
Régis PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26