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Marques déposées par REGIS PERRAUD
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LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR
REGIS PERRAUD

Numéro de dépôt :
3683417
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2019
LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR de REGIS PERRAUD

Présentation de la marque LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2009 par REGIS PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR »

Le déposant est REGIS PERRAUD domicilié(e) 3 HAMEAU PUITS-BOTTIN - 89510 - VERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS PERRAUD domicilié(e) 3 HAMEAU PUITS-BOTTIN - 89510 - VERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS BOIS MAISONS ECO & LOGIQUES WWW.MAISONSECOETLOGIQUES.FR est expirée depuis le 13 octobre 2019.

REGIS PERRAUD a également déposé les autres marques suivantes : TOUFER , Les Maisons éco & logiques


REGIS PERRAUD - 3 HAMEAU PUITS-BOTTIN - 89510 - VERON - France


REGIS PERRAUD - 3 HAMEAU PUITS-BOTTIN - 89510 - VERON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.