Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIER
Monsieur Régis PASTIER

Numéro de dépôt :
1087756
Date de dépôt :
17/04/1978
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque PASTIER

Déposée le 17 avril 1978 par monsieur Régis PASTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « PASTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Régis PASTIER domicilié(e) Les Godinauds BIGNAC - 16170 - ROUILLAC - France.

La marque PASTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASTIER est expirée depuis le 17 avril 1988.


Monsieur Régis PASTIER - Les Godinauds BIGNAC - 16170 - ROUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Pineau des Charentes