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Marques déposées par REGIS PALMA
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PROVENCE BROKER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE BROKER
REGIS PALMA

Numéro de dépôt :
4379155
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
PROVENCE BROKER de REGIS PALMA

Présentation de la marque PROVENCE BROKER

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par REGIS PALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE BROKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est REGIS PALMA domicilié(e) LOT N° 3 ZA NOVACTIS - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE CORNER, REGIS PALMA domicilié(e) LOT N° 3 ZA NOVACTIS - 13120 - GARDANNE - France.

La marque PROVENCE BROKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE BROKER arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

REGIS PALMA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE CORNER


REGIS PALMA - LOT N° 3 ZA NOVACTIS - 13120 - GARDANNE - France


PROVENCE CORNER, REGIS PALMA - LOT N° 3 ZA NOVACTIS - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Fruits conservés, congelés, secs et cuisinés bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence » et « Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes coupés ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l’indication géographique protégée « Thym de Provence » ;

Fruits frais bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais.