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Marques déposées par monsieur REGIS OUSSET
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BASK EDEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASK EDEN
Monsieur REGIS OUSSET

Numéro de dépôt :
4614870
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
BASK EDEN de REGIS OUSSET

Présentation de la marque BASK EDEN

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par monsieur REGIS OUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASK EDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur REGIS OUSSET domicilié(e) 1 chemin de la Lyre - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FALVET ISABELLE domicilié(e) 1 chemin de la Lyre - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France.

La marque BASK EDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASK EDEN arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.


Monsieur REGIS OUSSET - 1 chemin de la Lyre - 40230 - SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - France


Madame FALVET ISABELLE - 1 chemin de la Lyre - 40230 - ST VINCENT DE TYROSSE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du cestrum, de chamelaucium, d'oeillet, de tournesol, d'orge, de lin, de ray-grass anglais, de pommier commun, de plante au feu, de pois, d'abricotier, de pomme de terre et de blé compact.