Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALENDART
Monsieur Régis MORVAN

Numéro de dépôt :
92408521
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CALENDART

Déposée le 4 mars 1992 par monsieur Régis MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALENDART »

Le déposant est monsieur Régis MORVAN domicilié(e) 706 allée des Mésanges, 69380 DOMMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Régis MORVAN - 706 allée des Mésanges, 69380 DOMMARTIN - France


ERICOM - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet total n°260562 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1998-08-24

Publicité et affaires Publicité sous toutes ses formes.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations et renseignements d'affaires liés au domaine publicitaire.Achat et vente d'espaces publicitaires.Régies publicitaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Publicitié sur le lieu de vente.Location de matériel publicitaire.Conception, fabrication, édition et commercialisation de tous moyens d'expression et de communication.Travaux à façon divers et plus particulièrement la conception mise en place et mise à jour de tous documents.Création graphique.Communnication commerciale et non commerciale par télématique.Edition de livres, revues, journaux, périodiques, brochures, catalogues et plaquettes de présentation d'activités et plus particulièrement plaquettes publicitaires.Relations publiques.Mise en relation de sociétés entre elles.Mécénat.Recherche de mécénat.Relations presse.Promotion et diffusion de tous documents écrits ou audiovisuels.Etudes de marchés, mercatique, sondages, enquêtes publicitaires.Organisation de salons destinés à des professionnels ou au grand public.Organisation de foires, expositions, colloques, séminaires, conférences, à l'exclusion de toute organisation de manifestation de divertissement, de type spectacles.Organisation de concours en matière d'éducation.Conception et mise en place de tout appui logistique nécessaire à l'organisation complète d'opérations de communication et d'opérations de lancement de produits par la publicité.Création, acquisition, commercialisation, exploitation de tous fichiers dans un but publicitaire.Envoi postal, en nombre de documents publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.