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Marques déposées par monsieur Régis MEYER
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Editions d'Artagnan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Editions d'Artagnan
M. Régis MEYER
Mme. Claude Meyer

Numéro de dépôt :
4012830
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
Editions d\'Artagnan de Régis MEYER

Présentation de la marque Editions d'Artagnan

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par monsieur Régis MEYER et madame Claude Meyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Editions d'Artagnan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Régis MEYER domicilié(e) Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France et madame Claude Meyer domicilié(e) Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis MEYER domicilié(e) Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France.

La marque Editions d'Artagnan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions d'Artagnan est expirée depuis le 17 juin 2023.


M. Régis MEYER - Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France

Mme. Claude Meyer - Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France


M. Régis MEYER - Domaine de Hongrie - 32290 - LUPIAC - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.