Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLABORATIVENERGY
M. regis meyer

Numéro de dépôt :
3953333
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
COLLABORATIVENERGY de regis meyer

Présentation de la marque COLLABORATIVENERGY

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur regis meyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLLABORATIVENERGY »

Le déposant est monsieur regis meyer domicilié(e) 132 avenue gambetta - 94700 - Maisons-afort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. regis meyer domicilié(e) 132 avenue gambetta - 94700 - Maisons-afort - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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regis meyer a également déposé les autres marques suivantes : RUNNING FOR PARIS AGREEMENT CLIMATE CHANGE MATTERS *SWEAT TODAY, NOT TO OVERHEAT TOMORROW*


M. regis meyer - 132 avenue gambetta - 94700 - Maisons-afort - France


M. regis meyer - 132 avenue gambetta - 94700 - Maisons-afort - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607072 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).