Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTRIBOX
REGIS MEURILLION
REGIS MORAND

Numéro de dépôt :
3709297
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020
ECOTRIBOX de REGIS MEURILLION

Présentation de la marque ECOTRIBOX

Déposée le 1 février 2010 par REGIS MEURILLION et REGIS MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTRIBOX »

Les déposants sont REGIS MEURILLION domicilié(e) 1406 ANTOINE PEGLION - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France et REGIS MORAND domicilié(e) 76 BLD BISCHOFFSHEIM - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORAND Régis domicilié(e) 76 BLD BISCHOFFSHEIM - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRIBOX est expirée depuis le 1 février 2020.


REGIS MEURILLION - 1406 ANTOINE PEGLION - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France

REGIS MORAND - 76 BLD BISCHOFFSHEIM - 06300 - NICE - France


M. MORAND Régis - 76 BLD BISCHOFFSHEIM - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).