Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUVELLE LUNE
REGIS LOEVENBRUCK

Numéro de dépôt :
3628081
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
NOUVELLE LUNE de REGIS LOEVENBRUCK

Présentation de la marque NOUVELLE LUNE

Déposée le 6 février 2009 par REGIS LOEVENBRUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE LUNE »

Le déposant est REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE LUNE est expirée depuis le 6 février 2019.

REGIS LOEVENBRUCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CRUSCADES , DOMAINE DE CRUSCADES , TCHIN , 6 % by vol.


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.