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Marques déposées par REGIS LOEVENBRUCK
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DOMAINE DE CRUSCADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CRUSCADES
REGIS LOEVENBRUCK

Numéro de dépôt :
3811465
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
DOMAINE DE CRUSCADES de REGIS LOEVENBRUCK

Présentation de la marque DOMAINE DE CRUSCADES

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par REGIS LOEVENBRUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CRUSCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11200 - CRUSCADES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11200 - CRUSCADES - France.

La marque DOMAINE DE CRUSCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CRUSCADES est expirée depuis le 3 mars 2021.

REGIS LOEVENBRUCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CRUSCADES , TCHIN , NOUVELLE LUNE , 6 % by vol.


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11200 - CRUSCADES - France


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11200 - CRUSCADES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618031 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Vins IGP , non AOP, provenant exclusivement de l'exploitation dénommée Chateau de Cruscades.