Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SWEEPER
Régis LHERMITE

Numéro de dépôt :
3797055
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
LE SWEEPER de Régis LHERMITE

Présentation de la marque LE SWEEPER

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par Régis LHERMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SWEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Régis LHERMITE domicilié(e) 57, avenue Pierre Sémard 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LE SWEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SWEEPER est expirée depuis le 13 janvier 2021.


Régis LHERMITE - 57, avenue Pierre Sémard 84000 AVIGNON - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique. ; Appareils destinés au traitement de signaux analogiques électromagnétiques émis par un corps humain ou animal permettant d'atténuer des perturbations fréquentielles parasites auxquelles est soumis ledit corps.