Marque expirée - Marque en non vigueur

T SPIRITU SANCTUS
REGIS LESAGE

Numéro de dépôt :
3648834
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2019
T SPIRITU SANCTUS de REGIS LESAGE

Présentation de la marque T SPIRITU SANCTUS

Déposée par voie électronique le 6 mai 2009 par REGIS LESAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T SPIRITU SANCTUS »

Le déposant est REGIS LESAGE domicilié(e) 269 RUE DES FRERES JUSSIEU - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS LESAGE domicilié(e) 269 RUE DES FRERES JUSSIEU - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T SPIRITU SANCTUS est expirée depuis le 6 mai 2019.


REGIS LESAGE - 269 RUE DES FRERES JUSSIEU - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


REGIS LESAGE - 269 RUE DES FRERES JUSSIEU - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Administration commerciale ; travaux de bureau ; Reproduction de documents.