Marque expirée - Marque en non vigueur

ACONIT NAPEL
Régis Lenoir
Céline Lenoir
Sylvain Poully

Numéro de dépôt :
3410729
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
ACONIT NAPEL de Régis Lenoir

Présentation de la marque ACONIT NAPEL

Déposée le 17 février 2006 par Régis Lenoir, Céline Lenoir, Sylvain Poully auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACONIT NAPEL »

Les déposants sont Régis Lenoir domicilié(e) Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France, Céline Lenoir domicilié(e) Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France, Sylvain Poully domicilié(e) 101, quai Louis Ferber, esc c,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis Lenoir domicilié(e) Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACONIT NAPEL est expirée depuis le 17 février 2016.


Régis Lenoir - Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France

Céline Lenoir - Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France

Sylvain Poully - 101, quai Louis Ferber, esc c,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France


Régis Lenoir - Résidence du parc, square georges Menier, bat d,77200 TORCY - 77200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Vêtements ; Activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.