CIVALIA
Présentation de la marque CIVALIA
Déposée le 19 février 2012 par monsieur REGIS LE MOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CIVALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIVALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVALIA est expirée depuis le 19 février 2022.
REGIS LE MOY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23