CHATEAU BERNATEAU
Présentation de la marque CHATEAU BERNATEAU
Déposée le 10 mai 1994 par Régis Lavau et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BERNATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BERNATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BERNATEAU est expirée depuis le 10 mai 2024.
Régis Lavau et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2256917 - Publication au BOPI 2004-01-30
Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402366 - Publication au BOPI 2004-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550768 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10