Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGIALE ACADEMIQUE
Régis GODEFROY

Numéro de dépôt :
1750242
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/1999

Présentation de la marque COLLEGIALE ACADEMIQUE

Déposée le 21 novembre 1989 par Régis GODEFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGIALE ACADEMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Régis GODEFROY, domicilié(e) 18, rue de Liège, 75009 PARIS - France.

La marque COLLEGIALE ACADEMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGIALE ACADEMIQUE est expirée depuis le 21 novembre 1999.


Régis GODEFROY - 18, rue de Liège, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Services d'organisation et harmonisation d'études en ostéopathie, en nombre d'années, nombre d'heures, en répartition de sites et d'enseignement clinique et organisation des examens pour les collèges agréés et accrédités par le Registre des Ostéopathes de France

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.