Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE
Monsieur REGIS FROGER
Monsieur ALEX FROGER

Numéro de dépôt :
4509988
Date de dépôt :
20/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2028
BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE de REGIS FROGER

Présentation de la marque BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2018 par monsieur REGIS FROGER et monsieur ALEX FROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Les déposants sont monsieur REGIS FROGER domicilié(e) 18 SQUARE DE TOURNADRE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur ALEX FROGER domicilié(e) ROUTE DE VARS - 05600 - GUILLESTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REGIS FROGER domicilié(e) 18 SQUARE DE TOURNADRE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELOW SNOW FRENCH CLOTHING MODERN STYLE CREATIVE SPIRIT OF RIDERS WINTER IS HERE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.


Monsieur REGIS FROGER - 18 SQUARE DE TOURNADRE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France

Monsieur ALEX FROGER - ROUTE DE VARS - 05600 - GUILLESTRE - France


Monsieur REGIS FROGER - 18 SQUARE DE TOURNADRE - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.