Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMILHAC
Régis et Max Cazottes, sarl

Numéro de dépôt :
3793109
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020
AMILHAC de Régis et Max Cazottes

Présentation de la marque AMILHAC

Déposée le 24 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Régis et Max Cazottes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMILHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Régis et Max Cazottes domicilié(e) BP 11, prieure d'amilhac - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 132 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis et Max Cazottes domicilié(e) BP 11, prieure d'amilhac - 34290 - SERVIAN - France.

La marque AMILHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMILHAC est expirée depuis le 24 décembre 2020.

Régis et Max Cazottes a également déposé les autres marques suivantes : La Trésorière , Prieuré d'Amilhac , Maison Saint Paul , Val Saint Jean , PLAISIR DIVIN , Villa Artémis


Régis et Max Cazottes, sarl - BP 11, prieure d'amilhac - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 315132795


Régis et Max Cazottes - BP 11, prieure d'amilhac - 34290 - SERVIAN - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561938 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Extraits ou essences alcooliques.