Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Boulet de Toulon
Mr Regis ESCUDIER
Numéro de dépôt :
3605421
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Boulet de Toulon
Déposée le 16 octobre 2008 par monsieur Regis ESCUDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Boulet de Toulon »
Le déposant est monsieur Regis ESCUDIER domicilié(e) Residence Les Dauphins, Bt Parant, Avenue Louis faraut,83140 SIX FOURS - 83140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Regis ESCUDIER domicilié(e) Residence Les Dauphins, Bt Parant, Avenue Louis faraut,83140 SIX FOURS - 83140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Regis ESCUDIER - Residence Les Dauphins, Bt Parant, Avenue Louis faraut,83140 SIX FOURS - 83140 - France
Mr Regis ESCUDIER - Residence Les Dauphins, Bt Parant, Avenue Louis faraut,83140 SIX FOURS - 83140 - France
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497470 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18
Chocolats.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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