Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT
REGIS DUMORTIER

Numéro de dépôt :
3039860
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
06/07/2010
AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT de REGIS DUMORTIER

Présentation de la marque AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT

Déposée le 6 juillet 2000 par REGIS DUMORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est REGIS DUMORTIER, domicilié(e) 33 rue de TOURCOING, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS DUMORTIER - France.

La marque AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS CONFORT ATOUT SENIORS VOTRE CATALOGUE TOUT CONFORT est expirée depuis le 6 juillet 2010.

REGIS DUMORTIER a également déposé les autres marques suivantes : RECATHIS


REGIS DUMORTIER - 33 rue de TOURCOING, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


REGIS DUMORTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Couches culotte en papier ou en cellulose (à jeter) cartes à jouer - Papier d'emballage. Catalogue. Tissu à usage textile, tissu pour la lingerie linge de maison et linge de table. Couverture de lit et de table Vêtements - Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédi) bas talonnettes, bavoirs (non en papier) Robe de chambre. Chaussettes, chaussons - collants Combinaisons (sous vêtements) Lingerie de corps, peignoirs semelles. Ceintures - Aleses - Bandage Elastiques - Bouchons pour les oreilles - ceintures médicales Chaussures orthopédiques. Couvertures chauffantes. Appareils pour la mesure de la tension arterielles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine. Petane éponge et brosse.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.