Marque enregistrée - Marque en vigueur

EARTH CONTROL
Monsieur RÉGIS DREAN

Numéro de dépôt :
4549239
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
EARTH CONTROL de RÉGIS DREAN

Présentation de la marque EARTH CONTROL

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par monsieur RÉGIS DREAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EARTH CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur RÉGIS DREAN domicilié(e) 112 LE CLOS PAPIN - 44310 - ST PHILBERT de GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RÉGIS DREAN domicilié(e) 112 LE CLOS PAPIN - 44310 - ST PHILBERT de GRAND LIEU - France.

La marque EARTH CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARTH CONTROL arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

RÉGIS DREAN a également déposé les autres marques suivantes : LA COTE OUEST L.A. COTE OUEST , MADE OF FREEDOM [M.O.F.] M.O.F. MADE OF FREEDOM


Monsieur RÉGIS DREAN - 112 LE CLOS PAPIN - 44310 - ST PHILBERT de GRAND LIEU - France


Monsieur RÉGIS DREAN - 112 LE CLOS PAPIN - 44310 - ST PHILBERT de GRAND LIEU - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.