Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par monsieur Régis DIVRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Régis DIVRY domicilié(e) Maison flottante « Bon esprit », Allée des Roses de Picardie - 60280 - MARGNY-LES-COMPIEGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233089.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.
Régis DIVRY a également déposé les autres marques suivantes : VIABILIFLORE
M. Régis DIVRY - Maison flottante « Bon esprit », Allée des Roses de Picardie - 60280 - MARGNY-LES-COMPIEGNE - France
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 28 septembre 2016 - Concession de licence n°684913 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Appareils, machines et installations pour la purification de l'eau ; installations pour l'épuration d'eaux usées ; installations de traitement des eaux usées (épuration) ; stations d'épuration des eaux usées domestiques ; réservoirs pour le traitement des eaux usées à usage domestique ; unités de filtrage et d'épuration de l'eau ;
Services d'installation, réparation, entretien, diagnostic, surveillance et dépannage pour appareils et installations de traitement, d'épuration et de filtration de l'eau et des eaux usées ;
Services de traitement de l'eau ; informations en matière de traitement, d'épuration et de filtration des eaux usées ;
Conception technique d'appareils et d'installations de traitement, d'épuration et de filtration d'eaux usées ; établissement de plans pour la construction et pour l'implantation d'appareils et d'installations de traitement, d'épuration et de filtration d'eaux usées ; assistance technique pour l'installation, l'entretien, la maintenance des appareils et installations de traitement, d'épuration et de filtration des eaux usées ; ingénierie environnementale ; expertise géologique ; expertises (travaux d'ingénieur) ; étude de projets techniques ;
Conseils juridiques ; conseils en affaires réglementaires dans le domaine du traitement, de l'épuration et de la filtration d'eaux usées.
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